Home

Legal notice

OASYS4schools

OASYS4schools

Mentions légales

Conditions générales d’utilisation

Tout utilisateur doit prendre connaissance des présentes conditions générales (ci-après CGU) qui définissent les règles d’utilisation du présent site web. Toute personne faisant usage des informations, documents et divers services proposés par ce site est réputée avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions.

Éditeur du site Oasys4Schools

Ce site est édité par :

SCRIPT & LUCET, ci-après SCRIPT/LUCET, pour ce qui concerne notamment les contenus rédactionnels.

sans préjudice quant à un tout autre contenu développé par l’éditeur.

Son contenu est la propriété de celle-ci, établie et ayant son siège au SCRIPT/LUCET, Université du Luxembourg.

Si l’utilisateur constate une anomalie ou rencontre des problèmes de navigation sur le site Internet, l’utilisateur est invité à en informer :

SCRIPT/LUCET
oasys4schools@uni.lu
University of Luxembourg
11, Porte des Sciences
L-4365 Esch-sur-Alzette

Si l’utilisateur constate une erreur dans les données représentées sur une page, l’utilisateur est invité à utiliser le formulaire prévu à cet effet en bas de chaque page (prochainement disponible).

Le site Internet est hébergé au Luxembourg auprès de l’Université du Luxembourg.

Utilisation du site Internet

L’accès à oasys4schools.lu

L’accès au site se fait par Internet. Ainsi, vous déclarez en connaître les risques et les accepter.

Afin de garantir la sécurité de vos systèmes d’information, et aussi ceux de vos partenaires, vous devez adopter une hygiène informatique telle que recommandée par les autorités compétentes.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site Internet en bon père de famille, à ne pas porter atteinte aux droits de SCRIPT/LUCET.

L’utilisateur s’engage notamment à ne pas nuire à la réputation, diffamer, injurier, harceler ou menacer SCRIPT/LUCET, un salarié de celles-ci ou un tiers et à ne pas utiliser un sous-programme, logiciel ou tout autre dispositif de quelque nature qu’il soit qui pourrait nuire au bon fonctionnement du site Internet.

Le SCRIPT/LUCET se réservent le droit de modifier les CGU du site Internet à tout moment. L’utilisation du site Internet après modification des CGU vaut acceptation sans réserve des nouvelles CGU du site Internet.

Par conséquent, Le SCRIPT/LUCET conseillent à tout utilisateur de consulter régulièrement les CGU du site Internet.

Les informations diffusées sur oasys4schools.lu

Les informations sur oasys4schools.lu ont une valeur purement informative, dont l’objet est de promouvoir les activités de SCRIPT/LUCET auprès du public.

Le SCRIPT/LUCET s’engagent à assurer une disponibilité maximale dudit site. 

L’objectif est de diffuser des informations exactes et à jour provenant de diverses sources mais Le SCRIPT/LUCET ne saurait toutefois éviter tout risque d’erreur matérielle. Aucune des informations publiées sur le site oasys4schools.lu n’a une vocation d’exhaustivité ou constitue un engagement de sa part. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l’usager.  

Le site internet oasys4schools.lu a pour objet de fournir une information concernant la promotion des activités SCRIPT/LUCET.

Disponibilité du site

Le SCRIPT/LCUET veillent à la disponibilité du site Internet. Cependant, Le SCRIPT/LUCET ne sauraient être responsables d’une indisponibilité temporaire du site Internet pour cause de maintenance ou d’améliorations, ou pour d’autres raisons techniques.

Le(s) langue(s)

oasys4schools.lu est disponible en anglais.

Propriété intellectuelle

Le site Internet ainsi que son contenu et tout autre élément constitutif (notamment les bases de données, textes, images, logos) sont la propriété exclusive de Le SCRIPT/LUCET, et ce pour la durée légale de protection.

Le site Internet ainsi que son contenu appartiennent et sont exploités par Le SCRIPT/LUCET. De manière non limitative, les textes, photographies, publications, documents à télécharger ou toute autre création ou document original, sont protégés par les droits d’auteur et leur publication sur le site Internet ne constitue en aucun cas une concession de droits d’utilisation, une licence ou une autorisation quelconque, sauf en cas d’autorisation expresse, préalable et écrite de Le SCRIPT/LUCET.

Toute utilisation, diffusion, copie, reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé du site Internet, de son contenu ou de ses composants est strictement interdite sauf en cas d’autorisation expresse, préalable et écrite de Le SCRIPT/LUCET.

Responsabilité de SCRIPT/LUCET

Le site Internet, son contenu et ses composants sont régulièrement mis à jour afin de permettre un accès et une utilisation dans les meilleures conditions. Cependant, SCRIPT/LUCET ne peuvent garantir en temps réel l’actualité, l’exhaustivité, l’exactitude, et l’intégralité du contenu du site Internet.

Le contenu du site Internet est fourni à titre purement indicatif. 
Le site Internet a été développé dans un environnement technique choisi par SCRIPT/LUCET et régulièrement mis à jour de manière à assurer son accessibilité. Toutefois SCRIPT/LUCET ne garantissent en aucun cas ni une accessibilité permanente, ni l’absence d’erreurs. Chaque utilisateur rencontrant une difficulté lors de la navigation est invité à en informer SCRIPT/LUCET en s’adressant à OASYS4schools : oasys4schools@uni.lu

La responsabilité de SCRIPT/LUCET est expressément exclue pour toutes les conséquences directes et indirectes :

  • d’une faille de sécurité provenant de l’usager ou d’un tiers et plus généralement, de toute faille de sécurité non directement imputable à SCRIPT/LUCET, étant toutefois limitée par les contraintes et risques inhérents à Internet ; 
  • des conséquences des erreurs et/ou des fraudes commises par l’usager ou un tiers ;
  • d’une éventuelle indisponibilité ou d’un mauvais fonctionnement des systèmes ou réseaux de communications électroniques. 

La responsabilité de SCRIPT/LUCET, ne saurait être retenue notamment, en cas d’omission de mise à jour d’une information, en cas d’erreurs de manipulation du système ou d’encodage, d’inexactitudes, de lacunes dans les informations fournies ou d’éventuelles erreurs. 

Le SCRIPT/LUCET, ne peuvent être tenues responsables d’un quelconque dommage subi compte tenu notamment de la qualité du matériel informatique de l’utilisateur, de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques à la disposition de l’utilisateur. Le SCRIPT/LUCET, ne pourront être tenues responsables d’un dysfonctionnement ou d’une détérioration d’un module externe au site Internet.

Le SCRIPT/LUCET, seront en droit de poursuivre toute personne ayant porté atteinte par quelque moyen que ce soit au site Internet, tant dans sa structure technique que son contenu ou ses composants (copie illicite, hacking, envoi d’un fichier malveillant …).

Pour faciliter la diffusion d’informations auprès du public en général, Le SCRIPT/LUCET, peuvent mettre à disposition des liens vers d’autres sites. Toutefois, en aucun cas, SCRIPT/LUCET  ne sauraient être tenues responsables des contenus présentés sur ces sites, pour quelques motifs que ce soit. 

Le SCRIPT/LUCET ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de SCRIPT/LUCET.

Modification du site

Le SCRIPT/LUCET se réservent le droit de faire évoluer, de modifier ou de suspendre, sans préavis, ce site pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour tout autre motif jugé nécessaire. Le SCRIPT/LUCET pourront à tout moment retirer, ajouter, compléter ou préciser tout ou partie des informations et services mis à disposition sur le site.

Les cookies

Le SCRIPT/LUCET sont soucieuses de la protection de la vie privée de ses visiteurs et souhaite préserver votre confiance en nos services.

Le SCRIPT/LUCET vous invitent à prendre connaissance de la politique en matière de cookies.

Loi applicable et juridiction

Tout litige relatif à l’utilisation du site internet de SCRIPT/LUCET sera soumis à la loi luxembourgeoise et relève de la compétence exclusive des tribunaux de la Ville de Luxembourg.
Pour toute question sur ce site et son contenu, vous pouvez nous contacter par e-mail le SCRIPT/LUCET oasys4schools@uni.lu

© 2022 OASYS4schools